Les Organes décisionnels de l’Amicale se résument en :
L’Amicale Nationale Contingent 1991/1 est administrée par un Comité Directeur de trente-trois (33) Membres approuvé en Assemblée générale à la majorité absolue pour une durée de deux (02) ans renouvelables au tiers (1/3). Les Membres sortants sont rééligibles.
L’Assemblée Générale est l’Organe suprême de l’Amicale. Elle comprend tous les Membres de l’Amicale en activité ou retraité, adhérant aux présents Statuts et Règlement intérieur, ayant cotisé dix mille (10.000) Francs CFA pour le GIE, s’acquittant de leurs cotisations mensuelles à partir du 31 Juillet 2023 et disposant de la Carte de Membre de l'Amicale.
L’Assemblée Générale a les attributions suivantes :
L’Assemblée générale se réunit soit en Session ordinaire une fois par an sur convocation du Comité Directeur, soit en Session extraordinaire chaque fois que de besoin ou sur demande des deux tiers (2/3) de ses Membres.
Son ordre du jour est réglé par le Bureau exécutif. La présence de la moitié de l’ensemble des Membres est nécessaire pour la validité des délibérations.
Chaque Membre dispose d’une voix et les décisions sont acquises à la majorité simple des suffrages exprimés.
Le vote par procuration est valide pour toute procuration remise ou envoyée au Secrétaire Général avant le scrutin.
Si le quorum n’est pas atteint, il est convoqué, à quinze jours d’intervalle au moins, avec le même ordre du jour, une deuxième Assemblée Générale qui délibère valablement, quel que soit le nombre des membres présents.
NB : L’Assemblée Générale peut se réunir dans une ville autre que celle du Siège social.
Le Comité Directeur est l’organe d’exécution des décisions entre les Assemblées Générales. Il agit en lieu et place de celui-ci entre deux (02) réunions.
Par délégation de l’Assemblée générale, le Comité Directeur est chargé de :
Le Comité Directeur procède à l’élection et au renouvellement du Bureau Exécutif.
Le Comité Directeur se réunit chaque fois qu’il est convoqué par le Président de l’Amicale ou obligatoirement à la demande des deux tiers (2/3) de ses Membres.
Il délibère valablement si la moitié de ses Membres plus un est présent. Les décisions sont prises à la majorité des présents et en cas d'égalité, la voix du Président de l’Amicale est prépondérante.
Il est tenu un Procès-verbal élaboré par le Secrétaire de séance à la suite de chaque réunion. Ce Procès-verbal, approuvé et validé par les Membres du Comité Directeur, est signé par le Président de l’Amicale.
NB : Les Membres du Comité Directeur ne perçoivent aucune rétribution en raison des fonctions qui leur sont confiées. Ils ne peuvent prétendre, sur production de justificatifs, qu’à des remboursements de dépenses autorisées sur décision du Comité Directeur.
Le Bureau Exécutif est chargé de la mise en œuvre de la politique générale de l’Amicale.
Le Bureau Exécutif est composé de :
Le Bureau Exécutif se réunit au moins une (01) fois par mois sur convocation du Président ou à la demande du tiers (1/3) de ses Membres via le Secrétaire général.
Le Bureau prépare les réunions de l'Assemblée Générale et en établit l'ordre du jour.
Le Bureau reçoit, approuve et adopte les bilans, les rapports d’activités, les rapports financiers, les programmes d’activités et les budgets prévisionnels des Commissions de l’Amicale.
Le Bureau Exécutif établit les propositions de modification des Statuts et du Règlement intérieur, présentés à l’Assemblée Générale ordinaire ou extraordinaire.
Les Procès-verbaux seront signés par le Président et le Secrétaire de séance.
NB : Le Bureau Exécutif peut s’adjoindre les compétences de toute personne étrangère à l’Amicale pour la réalisation de tâches spécifiques.
Les Commissaires aux Comptes sont désignés par l’Assemblée Générale au nombre de trois (03) pour la même durée que les Membres du Bureau renouvelable une seule fois.
Les Commissaires aux Comptes ne sont pas Membre du Comité Directeur.
Pour être éligible comme Commissaire aux comptes il faut :
NB : Les Commissaires aux comptes ne doivent pas appartenir au Comité directeur.
Forces vives de l’Amicale, les Commissions de travail permettent de répartir l’ensemble des tâches opérationnelles à mener pour un fonctionnement efficace, transparent et pérenne de l’Amicale.
Elles garantissent la solidarité entre les Membres et favorisent l’engagement de chacun en fonction des disponibilités et des compétences.
Les Commissions se réunissent chaque fois que nécessaire et présentent leur état d'avancement à chaque réunion du Bureau exécutif, permettant ainsi une appropriation collective des multiples éléments inhérents à l’Amicale.
C'est en effet grâce au travail coordonné des Commissions que l’Amicale existe et peut proposer un outil de travail collectif, dynamique et durable à ses Membres.